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Une institution financière doit avoir un système de gestion environnementale et sociale (SGES) qui lui permet de gérer et réduire son exposition globale aux risques environnementaux et sociaux de son portefeuille, tels qu’identifiés dans l’examen effectué par IFC. L’accord juridique conclu avec l’institution financière énonce les prescriptions d’IFC en matière de performance environnementale et sociale, à savoir les critères d’exclusion des activités que l’IF ne doit pas financer et l’obligation pour les clients de l’institution financière et les entreprises dans lesquelles elle investit de respecter la réglementation environnementale et sociale nationale et les normes internationales applicables, selon les risques E&S liés à la transaction. Les prescriptions d’IFC en matière de performance environnementale et sociale couvrent donc, notamment les éléments suivants :

L’institution financière est tenue de vérifier dans le cadre des études qu’elle effectue pour faire preuve de diligence E&S raisonnable que les activités d’un client ou d’une entreprise dans laquelle elle a investi ne figurent pas sur la liste des exclusions d’IFC et qu’elles respectent la réglementation environnementale et sociale du pays concerné ainsi que les normes de performance d’IFC.


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