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Le SGES comprend deux éléments : la politique environnementale et sociale de l’institution financière et les rôles et attributions du personnel.

Les procédures du SGES portent sur les activités suivantes :

Components of an ESMS
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Components of an ESMS Éléments d’un SGES
Policy Politique
Financial institution’s environmental and social commitment and standards Objectifs et normes E&S de l’institution financière
E&S Capacity Capacités E&S
Roles and responsibilities Rôle et attributions
Training Formation
Procedures Procédures
Evaluating E&S Risk Évaluation des risques E&S
Transaction screening Examen préalable des transactions
Risk categorization Classification des risques
E&S due diligence Devoir de diligence E&S
Condition of financing Conditions de financement
Monitoring E&S Risk Suivi des risques E&S
Reviewing client/investee E&S performance Examen de la performance E&S du client /de l’ entreprise dans laquelle elle investit
Managing non-compliance Gestion des cas de non-respect
Reporting Information
E&S performance of financial institution and clients/investees Performance E&S de l’IF et de ses clients /
entreprises dans lesquelles elle investit

Les procédures décrites dans le SGES doivent être appliquées pour chaque transaction dans le cadre général de gestion des risques d’une institution financière. Pour chaque transaction, l’institution doit également documenter sa procédure d’examen environnemental et social dans le cadre de son système de tenue de dossiers, prendre en compte les résultats de cet examen durant le processus de prise de décisions et inclure des clauses environnementales et sociales, par exemple les mesures correctives à prendre, dans les accords juridiques conclus avec les clients /les entreprises dans lesquelles elle investit.

Pour assurer la bonne application du SGES dans l’ensemble de ses services, l’institution financière doit allouer les ressources nécessaires pour la communication interne et la formation de ses agents.

Pour marquer son attachement aux bonnes pratiques de gestion des entreprises, une institution financière peut établir des rapports périodiques sur la performance environnementale et sociale des transactions et les mesures prises pour réduire globalement son exposition aux risques environnementaux et sociaux.


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