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Selon la nature des risques environnementaux et sociaux liés aux activités d’un client /d’une entreprise dans laquelle elle investit, le personnel d’une institution financière peut élaborer un programme de mesures correctives assorti d’un calendrier pour aider le client / l’entreprise en question à prendre des mesures d’atténuation qui répondent aux exigences environnementales et sociales de l’institution. Un tel programme vise à atténuer les risques environnementaux et sociaux qui peuvent être associés à une transaction de façon à les ramener à un niveau acceptable pour l’institution financière.

Le personnel de l’institution financière doit adapter le programme de mesures correctives à chaque client / entreprise dans laquelle elle investit, en fonction des risques particuliers identifiés durant les travaux menés pour faire preuve de diligence E&S raisonnable ou dans le cadre du suivi des transactions approuvées. Le programme peut comporter de simples mesures d’atténuation ou des plans de gestion détaillés assortis d’indicateurs quantitatifs et qualitatifs. Il doit décrire les mesures d’atténuation à prendre par le client /l’entreprise dans laquelle l’IF investit, assorties d’un calendrier de mise en œuvre et des rapports d’avancement à fournir à l’institution financière.

Le personnel de l’institution financière devra examiner le programme de mesures correctives avec le client / l’entreprise dans laquelle elle investit pour se mettre d’accord sur la portée et le calendrier de mise en œuvre. Si le programme est élaboré dans le cadre du processus d’évaluation de la transaction, il convient de l’inclure dans l’accord juridique. Le calendrier de mise en œuvre des mesures d’atténuation prescrites dépendra des risques environnementaux et sociaux. Dans certains cas, on pourra stipuler que le respect de ce calendrier est une condition préalable à l’approbation de la transaction ; dans d’autres cas, on fixera des délais raisonnables de mise en œuvre à compter de la date de décaissement des fonds ou à compter du moment où les risques E&S auront été identifiés dans le cadre du suivi de la transaction.


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