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Les outils et procédures à utiliser pour faire preuve de diligence E&S raisonnable au titre des opérations de financement à court terme sont décrits dans le système de gestion environnementale et sociale d’une institution financière.

En raison du caractère à court terme de ce type de transaction, l’institution financière a peu d’influence sur la gestion des risques environnementaux et sociaux. Les travaux menés pour faire preuve de diligence E&S raisonnable consiste essentiellement à effectuer un examen préalable des transactions plutôt qu’une évaluation détaillée. Pour ce faire, il convient de procéder aux vérifications suivantes dans le cadre d’une étude sur dossier :

  • Vérification que les activités du client ne figurent pas sur la liste des exclusions adoptée par l’institution financière ;
  • Consultation des registres locaux et internationaux, s’ils existent, pour déterminer si l’entreprise a des problèmes à régler, tels qu’amendes, retrait de licence ou procès.

L’institution financière doit documenter les résultats de l’examen préalable, qui seront pris en compte durant le processus de prise de décisions avant de procéder à une transaction.


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