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En général, les problèmes environnementaux et sociaux des petites et moyennes entreprises ne sont pas suivis de près. Les risques dépendent de la taille de l’entreprise, de son aptitude à gérer les risques environnementaux et sociaux, de son secteur d’activité et de son lieu d’implantation.

Les outils et procédures à utiliser pour faire preuve de diligence E&S raisonnable au titre de ce type de transaction sont décrits dans le système de gestion environnementale et sociale d’une institution financière. Ils doivent comporter les étapes suivantes, dans le cadre d’une étude sur dossier et d’une visite sur place :

  • Vérification que les activités du client / de l’entreprise dans laquelle l’institution financière investit ne figurent pas sur la liste des exclusions qu’elle a adoptée ;
  • Examen du secteur d’activité et des problèmes environnementaux et sociaux généralement associés à ce type d’activité ;
  • Vérification que le client / l’entreprise dans laquelle l’IF investit observe bien la réglementation environnementale et sociale en vigueur dans le pays concerné ; et
  • Examen des mesures prises (le cas échéant) par le client /l’entreprise dans laquelle l’IF investit pour atténuer les éventuels problèmes environnementaux et sociaux associés à ses activités.

L’institution financière doit documenter tous les résultats des études réalisées pour faire preuve de la diligence voulue, qui seront pris en compte durant le processus de prise de décisions avant de procéder à une transaction. En cas de problèmes environnementaux et sociaux nécessitant des mesures correctives, l’institution peut en faire état dans l’accord juridique conclu avec le client / l’entreprise dans laquelle elle investit et suivre la mise en œuvre desdites mesures.


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