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Le niveau de risque environnemental et social est très variable, selon le type de transaction financière et le secteur d’activité. Il dépend aussi de facteurs tels que la taille de la transaction, le site et l’ampleur éventuelle des impacts environnementaux et sociaux.

Pour aider une institution financière à déterminer l’étendue du devoir de diligence environnementale et sociale approprié pour une transaction, le personnel de l’institution doit classer chaque transaction dans une catégorie de risque E&S. Cela permet de procéder à une première évaluation des risques E&S associés à la transaction. La classe de risque ainsi définie peut être incorporée dans l’évaluation globale des risques associés à une transaction, parallèlement aux résultats de la procédure de diligence raisonnable, et prise en compte dans le processus de décision.

L’institution financière doit établir un système de classification des risques environnementaux et sociaux de façon à classer de manière systématique chaque transaction dans une catégorie de risque. On définit généralement trois catégories de risque E&S – élevé, modéré et faible (qui peuvent être désignés par des symboles équivalents, par exemple A, B et C, ou 1, 2 et 3) – représentant différents niveaux de risque :

  • Risque élevé : Transactions avec des clients /des entreprises dans lesquelles l’IF investit dont les activités économiques ont des impacts défavorables marqués sur le plan environnemental et social, divers, sans précédent ou jugés sensibles. Un impact potentiel est réputé « sensible » s’il risque d’être irréversible (par exemple en cas de destruction d’un habitat naturel important), s’il touche des groupes vulnérables ou des minorités ethniques, s’il donne lieu à des déplacements et réinstallations forcés, ou s’il affecte des sites importants pour le patrimoine culturel.
  • Risque modéré : Transactions avec des clients /des entreprises dans lesquelles l’IF investit dont les activités économiques ont des impacts négatifs réduits sur le plan environnemental et social, peu nombreux, généralement limités à un site particulier, en grande partie réversibles, et auxquels il peut être remédié par des mesures d’atténuation et l’application des meilleures pratiques internationales. Les effets potentiels sur les populations ou les zones écologiquement importantes sont moins préjudiciables que ceux des transactions à haut risque.
  • Risque faible : Transactions avec des clients /des entreprises dans lesquelles l’IF investit dont les activités économiques ont des impacts négatifs minimes ou nuls sur le plan environnemental et social.

L’institution financière peut également établir une catégorie de risque « Intermédiaire financier (IF) » pour les transactions avec des clients tels que banques, institutions de microfinance, fonds de placement privés, sociétés de crédit-bail et compagnies d’assurance, qui jouent le rôle d’intermédiaires financiers pour l’octroi de financements à d’autres clients. Lorsqu’une transaction est classée dans cette catégorie, les risques environnementaux et sociaux correspondants sont gérés en conséquence.

La classification des risques E&S permet à une institution financière de suivre et évaluer globalement son exposition aux risques E&S au niveau du portefeuille. Elle peut définir des seuils internes en fonction de la catégorie de risque, que ce soit pour son exposition au niveau global, par secteur d’activité ou par type de transaction, ce qui lui permet de mieux gérer le profil de risque de son portefeuille ainsi que les impacts environnementaux et sociaux des activités de ses clients et des entreprises dans lesquelles elle investit, et d’en suivre l’évolution. Elle peut également communiquer ces informations dans ses rapports internes à la direction générale et ses rapport externes aux parties prenantes sur la performance environnementale et sociale globale.


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