Coming soon!!!
Thank you for your patience.

Les procédures de gestion des risques environnementaux et sociaux doivent être appliquées parallèlement aux autres procédures de gestion des risques déjà utilisées à tous les stades du cycle des transactions. Il pourrait donc être nécessaire de modifier les procédures utilisées dans le système actuel de gestion des risques, en tenant compte des risques environnementaux et sociaux d’un bout à l’autre du cycle des transactions ou en élaborant un manuel opérationnel pour le SGES qui décrit le processus de gestion des risques E&S.

Integrate with Existing Risk Management Procedures
Cliquer sur l’image pour l’agrandir

Integrate with existing Risk Management Procedures Intégration au système existant de gestion des risques
E&S Risk Management Activities Activités de gestion des risques E&S
Bank Credit Appraisal Process Processus d’évaluation du crédit
Private Equity Fund Investment Process Processus d’investissement dans des fonds de placement privés
Transaction Screening Examen préalable des transactions
Application for Credit Demande de crédit
Investment identification Identification de l’investissement
E&S Due diligence Diligence E&S raisonnable
Credit Appraisal Évaluation du crédit
Detailed investment appraisal Évaluation détaillée de l’investissement
Approval and Conditions of Financing Approbation et conditions de financement
Credit Approval and legal documentation Approbation du prêt et documents juridiques
Investment decision and contractual obligation Décision d’investissement et obligations contractuelles
E&S compliance Monitoring Contrôle de conformité E&S
Loan monitoring and reporting Suivi du prêt et rapports
Investment management Gestion de l’investissement

Les documents utilisés à chaque stade du cycle des transactions doivent être révisés de manière à tenir compte des risques environnementaux et sociaux, en établissant au besoin de nouveaux formulaires. Le cycle des transactions d’une institution financière comprend généralement les phases suivantes :

  • Identification. Les chargés de prêt / responsables de relations de l’institution financière identifient une possibilité de transaction ou sont contactés par un client potentiel/ une entreprise dans laquelle elle pourrait investir. Les transactions envisagées par une institution financière dépendent de ses propres objectifs de financement. L’institution pourrait par exemple s’intéresser plus particulièrement à certains types de transaction, secteurs d’activité ou opportunités écologiquement viables.
  • Examen préalable. Les chargés de prêt / responsables de relations déterminent tout d’abord si une transaction potentielle répond aux critères de financement de l’institution financière, par exemple en s’assurant de la bonne réputation et l’intégrité du client potentiel/ de l’entreprise dans laquelle elle pourrait investir. L’institution financière peut également avoir une liste des activités et des secteurs pour lesquels elle n’accorde aucun type de financement.
  • Évaluation. Les analystes de crédit / analystes financiers évaluent la viabilité financière et le risque de crédit d’une transaction potentielle, ce qui nécessite généralement une visite sur place. Il convient aussi de procéder à une évaluation des risques environnementaux et sociaux liés à la transaction, selon le type de produit et le secteur d’activité. Les analystes de crédit / analystes financiers peuvent classer la transaction dans une catégorie de risque E&S, ce qui déterminera le niveau de détail de l’analyse E&S diligente à effectuer.
  • Approbation officielle. Le Comité de crédit / Comité des placements évalue le risque global d’une transaction potentielle pour déterminer si l’institution financière peut procéder à la transaction et, le cas échéant, à quelles conditions. Dans le processus de décision, il convient également de prendre en compte la catégorie de risque E&S et les résultats de la procédure de diligence raisonnable, en recommandant au besoin des mesures correctives pour atténuer les risques environnementaux et sociaux.
  • Négociation. Une fois que l’institution financière a décidé de procéder à une transaction, les chargés de prêt / responsables de relations négocient les conditions avec le client / l’entreprise dans laquelle l’IF va investir. Celui-ci ou celle-ci devra notamment satisfaire à certaines conditions environnementales et sociales, par exemple l’adoption de mesures correctives pour atténuer les risques E&S auxquels il/elle expose.
  • Décaissement. Le département juridique élabore l’accord de prêt / d’investissement, qui stipule les mesures à prendre par le client / l’entreprise dans laquelle l’IF investit pour atténuer l’exposition de l’institution financière aux risques potentiels. L’accord juridique peut également stipuler que le client /l’entreprise dans laquelle l’IF investit est tenu de se conformer à certains paramètres environnementaux et sociaux pour minimiser l’exposition de l’institution financière à des risques E&S qui pourraient engager sa responsabilité.
  • Suivi. L’institution financière assure un suivi régulier de chaque transaction pour veiller à ce que le client /l’entreprise dans laquelle elle investit continue d’appliquer les dispositions de l’accord juridique. Tout manquement qui accroît le risque global de la transaction doit être décelé rapidement et signalé au client / à l’entreprise en question pour qu’il puisse y remédier. Il convient également d’évaluer régulièrement la performance environnementale et sociale du client / de l’entreprise qui bénéficie de l’investissement et les mesures correctives prises, le cas échéant, afin de déceler rapidement tout risque environnemental et social potentiel pour l’institution financière.

  • FacebookTwitterLinkedIn
  • Share