Une institution financière peut gérer son exposition aux risques environnementaux et sociaux en se dotant des procédures, des outils d’évaluation des risques E&S et des capacités internes nécessaires pour identifier et gérer ces risques (système de gestion environnementale et sociale – SGES). Les procédures et mécanismes d’évaluation des risques E&S font partie intégrante des opérations d’une institution financière.
En règle générale, il s’agit d’intégrer l’évaluation des risques environnementaux et sociaux dans le dispositif global de gestion du crédit et des risques. Pour ce faire, des procédures sont mises en place dans le cadre du dispositif d’évaluation et de suivi des transactions afin d’identifier les risques environnementaux et sociaux en jeu avant qu’ils ne deviennent graves ou n’entraînent des conséquences préjudiciables.
Une institution financière peut mettre en place un système de gestion environnementale et sociale pour prendre systématiquement en compte les risques environnementaux et sociaux liés aux transactions financières. Un SGES décrit la démarche à suivre pour examiner les risques environnementaux et sociaux à tous les stades de l’évaluation et du suivi d’une transaction et intègre la gestion des risques environnementaux et sociaux dans le cadre de gestion des risques déjà en place.
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| Managing E&S Risk in Transaction Cycle | Gestion des risques E&S dans le cycle des transactions |
| Proposed transaction | Transactions proposée |
| Transaction screening | Présélection |
| Decision to appraise | Décision d’évaluer |
| Yes | Oui |
| No | Non |
| Reject | Rejet |
| Appraisal | Évaluation |
| E&S risk categorization | Classement des risques E&S |
| E&S due diligence | Diligence E&S raisonnable |
| Desktop review | Examen sur dossier |
| Site visit | Visite sur place |
| Decision to finance | Décision de financer |
| No | Non |
| Yes | Oui |
| E&S corrective action plan, as necessary | Mesures E&S correctives, le cas échéant |
| E&S covenants in legal agreement | Clauses E&S dans l’accord juridique |
| E&S compliance monitoring | Contrôle de l’application des clauses E&S |
Pour la plupart des transactions qui posent peu de risques environnementaux et sociaux, il suffit d’effectuer une évaluation sommaire. Pour les transactions plus risquées, il importe de procéder à une évaluation approfondie en appliquant des critères environnementaux et sociaux rigoureux. Dans le cadre de son SGES, une institution financière peut classer les transactions en trois catégories de risques environnementaux et sociaux (risque faible, modéré ou élevé).
Un SGES permet à une institution financière :
- d’identifier les risques environnementaux et sociaux associés aux activités de ses clients /des entreprises dans lesquelles elle investit et de comprendre les effets qu’ils pourraient avoir sur son portefeuille ;
- de systématiquement évaluer et gérer les risques environnementaux et sociaux ;
- d’intégrer les mesures nécessaires dans son système de gestion des risques, en ce qui concerne notamment la documentation et la tenue de registres ;
- de contrôler l’application par ses clients / les entreprises dans lesquelles elle investit de la réglementation nationale dans le domaine environnemental et social, ainsi que des meilleures pratiques et normes internationales ;
- d’exiger de ses clients / des entreprises dans lesquelles elle investit qu’ils prennent des mesures d’atténuation des risques environnementaux et sociaux identifiés ;
- de rechercher des opportunités environnementales ; et
- d’acquérir une bonne réputation auprès des clients / des entreprises dans lesquelles elle investit, des investisseurs et autres intervenants pertinents sur le marché financier.
