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Une institution financière peut gérer son exposition aux risques environnementaux et sociaux en se dotant des procédures, des outils d’évaluation des risques E&S et des capacités internes nécessaires pour identifier et gérer ces risques (système de gestion environnementale et sociale – SGES). Les procédures et mécanismes d’évaluation des risques E&S font partie intégrante des opérations d’une institution financière.

En règle générale, il s’agit d’intégrer l’évaluation des risques environnementaux et sociaux dans le dispositif global de gestion du crédit et des risques. Pour ce faire, des procédures sont mises en place dans le cadre du dispositif d’évaluation et de suivi des transactions afin d’identifier les risques environnementaux et sociaux en jeu avant qu’ils ne deviennent graves ou n’entraînent des conséquences préjudiciables.

Une institution financière peut mettre en place un système de gestion environnementale et sociale pour prendre systématiquement en compte les risques environnementaux et sociaux liés aux transactions financières. Un SGES décrit la démarche à suivre pour examiner les risques environnementaux et sociaux à tous les stades de l’évaluation et du suivi d’une transaction et intègre la gestion des risques environnementaux et sociaux dans le cadre de gestion des risques déjà en place.

Managing E&S in Transaction Cycle

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Managing E&S Risk in Transaction Cycle Gestion des risques E&S dans le cycle des transactions
Proposed transaction Transactions proposée
Transaction screening Présélection
Decision to appraise Décision d’évaluer
Yes Oui
No Non
Reject Rejet
Appraisal Évaluation
E&S risk categorization Classement des risques E&S
E&S due diligence Diligence E&S raisonnable
Desktop review Examen sur dossier
Site visit Visite sur place
Decision to finance Décision de financer
No Non
Yes Oui
E&S corrective action plan, as necessary Mesures E&S correctives, le cas échéant
E&S covenants in legal agreement Clauses E&S dans l’accord juridique
E&S compliance monitoring Contrôle de l’application des clauses E&S

Pour la plupart des transactions qui posent peu de risques environnementaux et sociaux, il suffit d’effectuer une évaluation sommaire. Pour les transactions plus risquées, il importe de procéder à une évaluation approfondie en appliquant des critères environnementaux et sociaux rigoureux. Dans le cadre de son SGES, une institution financière peut classer les transactions en trois catégories de risques environnementaux et sociaux (risque faible, modéré ou élevé).

Un SGES permet à une institution financière :


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