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Roles, Responsibilities and Decision-Making
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Roles and responsibilities Rôles et attributions
Commitment to E&S policy Adhésion résolue à la politique E&S
Senior management Direction générale
ESMS implementation Mise en œuvre du SGES
ESMS Officer Responsable du SGES
ESMS coordinator Coordonnateur du SGES
E&S Screening, due diligence and monitoring Examen préalable, diligence raisonnable et suivi
E&S
ESMS Officer Responsable du SGES
Loan Officers/Relationship Manager Credit
/Investment Analyst
Chargés de prêt/responsables des relations Analystes de crédit/de placement
Decision-Making Prise de décision
Credit/Investment Committee Comité de crédit/des placements
E&S Covenants Clauses E&S
Legal Department Département juridique

En général, les membres du personnel / entités d’une institution financière désignés ci-après s’occupent des différentes activités du SGES, mais il appartient à chaque institution de répartir au mieux les tâches, selon son organisation interne :

  • La direction générale (un ou plusieurs hauts responsables, par exemple un Administrateur ou le Gestionnaire de fonds) est chargée d’établir l’adhésion générale aux objectifs environnementaux et sociaux. Elle définit les principes environnementaux et sociaux de l’institution financière et les conditions à remplir à cet égard par les clients et les entreprises dans lesquelles elle investit. En cas de non-respect des clauses environnementales et sociales relatives à une transaction ou de problèmes en ce domaine que le chargé de prêt ou le responsable des relations ne parvient pas à régler, la direction générale détermine les mesures à prendre pour réduire l’exposition de l’institution financière à des risques environnementaux et sociaux, y compris le cas échéant des mesures juridiques contre le client /l’entreprise dans laquelle l’IF a investi.
  • Le responsable du SGES dirige l’élaboration du SGES de l’institution financière et informe la direction générale de toutes les questions et préoccupations d’ordre environnemental et social.
  • Le coordonnateur du SGES élabore et actualise les procédures et documents utilisés dans le cadre du SGES de l’institution financière. En outre, le titulaire de ce poste évalue les risques environnementaux et sociaux au niveau du portefeuille et aide les chargés de prêt / responsables de relations et les analystes de crédit / de placement à évaluer et suivre la performance environnementale et sociale des clients /des entreprises dans lesquelles l’IF a investi.
  • Les chargés de prêt / responsables de relations assurent le suivi des procédures du SGES pour chaque transaction. Ils examinent et négocient d’éventuelles mesures d’atténuation des risques E&S avec le client / l’entreprise dans laquelle l’IF a investi.
  • Les analystes de crédit / de placement évaluent les risques environnementaux et sociaux associés à chaque transaction et recommandent au Comité de crédit / des placements de procéder ou non à la transaction.
  • Le Comité de crédit / des placements détermine si les risques E&S sont acceptables, du point de vue de l’exposition globale de l’institution financière au risque, avant d’approuver une transaction.
  • Le département juridique veille à inclure des clauses énonçant les exigences environnementales et sociales de l’institution financière dans les accords juridiques relatifs à chaque transaction. Il détermine si le non-respect des clauses environnementales et sociales par le client / l’entreprise dans laquelle l’IF investit constitue une rupture de contrat et peut être considéré comme un manquement à l’accord juridique, auquel cas la direction générale devra donner suite.

Les membres du personnel chargés de la gestion des risques environnementaux et sociaux sont encouragés à suivre le programme de formation et d’apprentissage en ligne sur le développement durable (Sustainability Training and E-learning Program – STEP), qui s’adresse aux membres de la direction et du personnel des institutions financières. Ce programme gratuit explique les principes de la finance durable et décrit la manière dont les institutions financières peuvent identifier et gérer les risques environnementaux et sociaux ainsi que les opportunités environnementales.


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