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Un système de gestion environnementale et sociale affirme l’engagement d’une institution financière en faveur de la gestion environnementale et sociale, explique la marche à suivre pour identifier, évaluer et gérer les risques environnementaux et sociaux associés aux transactions financières, définit le processus de prise de décisions, décrit le rôle et les responsabilités du personnel ainsi que les capacités requises pour y faire face et indique les documents à établir et à tenir à jour. Il fournit également des orientations sur la manière de filtrer et classer les transactions en fonction des risques environnementaux et sociaux qu’elles posent, de faire preuve d’une diligence raisonnable dans le domaine environnemental et social et de suivre la performance environnementale et sociale de ses clients / des entreprises dans lesquelles elle investit.

Outcome of E&S Risk Management
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Outcome of E&S Risk Management Résultats de la gestion des risques E&S
E&S Risk Risques E&S
Cient/investee operations Activités du client / de l’entreprise
Transaction screening Examen préalable des transactions
E&S due diligence Mesures de diligence E&S
Is E&S risk acceptable? Risque E&S acceptable ?
E&S performance monitoring Suivi de la performance E&S
Financial institution Institution financière
Reduced Direct and Indirect Risks Réduction des risques directs et indirects
Liability for E&S damage Responsabilité pour dommages E&S
Credit Risk Risque de credit
Market Risk Risque de marché
Reputational Risk Risque de reputation

La portée des activités de financement des institutions financières variant largement selon le type d’institution, les risques environnementaux et sociaux auxquels elles sont exposées sont également très variables. La gestion de ces risques doit donc être adaptée aux caractéristiques de chaque institution financière, selon qu’il s’agit d’une institution bancaire, d’une société de crédit-bail, d’une institution de microfinance ou d’un fonds de placement privé.

Les politiques et procédures d’appui mises en place dans le cadre du SGES doivent être bien documentées, accessibles à l’ensemble du personnel chargé de la mise en œuvre et regroupées dans un manuel opérationnel distinct décrivant la marche à suivre, qui sera régulièrement actualisé suivant un processus de révision simple mais efficace.

Parce que les procédures et le processus de prise de décisions du SGES sont systématiquement intégrés à chaque stade du dispositif d’évaluation et de suivi des transactions, le SGES ne peut pas fonctionner de manière indépendante. Il doit être élaboré compte tenu du cadre de gestion des risques et du cycle des transactions d’une institution financière.


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