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L’exposition d’une institution de microfinance aux risques environnementaux et sociaux étant généralement faible, la gestion de ces risques se limite le plus souvent à un examen préalable de chaque transaction, dans le cadre du système global de gestion des risques de l’institution. Le système de gestion environnementale et sociale d’une institution de microfinance comprend les éléments suivants :

  • Politique environnementale et sociale. L’institution doit indiquer qu’elle s’engage à gérer les risques environnementaux et sociaux associés à ses transactions et aux activités de ses clients. En général, elle s’engage à ne pas financer certains types d’activités.
  • Examen préalable des transactions. L’institution procède à un examen préalable de chaque transaction avant d’aller de l’avant.
  • Diligence raisonnable en matière environnementale et sociale. L’institution peut faire preuve d’une diligence raisonnable en ce qui concerne les aspects environnementaux et sociaux de certaines transactions avec des clients opérant dans des secteurs susceptibles de poser des risques environnementaux et sociaux. Cette évaluation se limite généralement à un simple examen des activités du client, avec au besoin à une visite sur place pour recenser les risques environnementaux et sociaux associés au secteur d’activité du client.
  • Programme de mesures correctives . Dans certains cas, selon les résultats de la procédure de diligence raisonnable, ou dans le cadre du suivi de la performance du client, l’institution peut demander à ce dernier de prendre certaines mesures d’atténuation dans un délai déterminé.
  • Clauses environnementales et sociales. L’institution peut inclure dans l’accord juridique conclu avec le client des clauses types spécifiant les obligations environnementales et sociales de ce dernier.
  • Suivi de la performance environnementale et sociale. L’institution vérifie que ses clients s’acquittent bien de leurs obligations environnementales et sociales, ce qui peut nécessiter des visites sur place à intervalles réguliers.

Dans une institution de microfinance, les décisions peuvent être prises au niveau du siège ou des agences, selon le montant de la transaction. Le SGES doit définir le rôle et les responsabilités du personnel concerné à chaque étape du processus de prise de décisions ; ledit personnel comprend en général un responsable SGES chargé d’assurer la supervision du système et de l’exécution de ses activités courantes. Les chargés de prêt procèdent généralement à un examen préalable de toutes les transactions et prennent toute autre mesure de diligence E&S qui pourrait s’avérer nécessaire. Avant de procéder à une transaction, les résultats de l’examen environnemental et social et les recommandations qui en découlent peuvent être soumis à l’examen du Comité de crédit durant le processus de décision.

Une institution de microfinance doit veiller à mettre en place un système de tenue de registres sur les questions environnementales et sociales soulevées par chaque transaction qui sera accessible à toutes ses agences, en l’intégrant éventuellement au système existant.


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