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Le personnel d’une institution financière peut effectuer une visite sur place, non seulement au titre du devoir de diligence pour établir les aspects environnementaux et sociaux d’une transaction envisagée, mais aussi durant le processus de suivi d’une transaction approuvée.

La visite sur place vise à recenser les problèmes environnementaux et sociaux susceptibles de poser un risque pour les activités économiques du client /de l’entreprise dans laquelle l’IF peut investir en l’absence de mesures d’atténuation, et à déterminer si le client / l’entreprise dans laquelle l’IF a investi respecte les exigences environnementales et sociales de l’institution financière. Si une transaction concerne un secteur d’activité qui soulève des questions environnementales et sociales complexes, l’institution financière doit consulter un spécialiste de ces questions.

Avant de se rendre sur place, le personnel de l’institution financière doit avoir pris connaissance des informations environnementales et sociales communiquées par le client / l’entreprise dans laquelle l’IF investit ou recueillies lors d’une visite précédente. Il doit aussi avoir une idée générale des questions environnementales et sociales qui se posent dans un secteur d’activité particulier. Il peut alors poser des questions plus ciblées, demander les documents nécessaires et concentrer son attention sur certaines parties d’une installation durant la visite. Cela réduit la durée de cette dernière, qui peut aller de moins d’une heure à une journée entière voire même plus longtemps, selon la taille et la complexité de l’installation.
Le personnel de l’institution financière doit rencontrer les responsables de l’installation, y compris le personnel chargé des questions de santé et de sécurité, les spécialistes des ressources humaines et les membres du personnel technique qui sont bien informés des incidences environnementales et sociales des procédés associés aux activités du client / de l’entreprise dans laquelle l’IF investit. Au-delà des aspects particuliers à examiner pour chaque transaction, qui dépendent des activités du client / de l’entreprise, la visite doit servir à réunir des informations générales sur les points suivants :

  • Caractéristiques générales du site, notamment ancienneté et utilisation de l’installation et des bâtiments
  • Opérations réalisées et procédés utilisés
  • Effectifs
  • Conditions de travail
  • Utilisation des terrains

La visite doit avoir lieu durant les heures d’ouverture et porter sur les domaines essentiels, à savoir :

  • Chaînes de transformation/fabrication
  • Installations de traitement des eaux usées
  • Sources d’émissions et filtres
  • Aires de stockage des matières dangereuses
  • Aires de stockage des déchets et procédés d’élimination
  • Postes de travail
  • Biens situés à proximité

Signes d’éventuels problèmes environnementaux et sociaux :

  • Conteneurs ou conduites qui fuient
  • Citernes / entrepôts mal entretenus
  • Citernes ou zones contenant des matériaux dangereux ou inflammables non signalées
  • Altération de la couleur du sol et site de contamination potentiel
  • Altération de la couleur des cours d’eau ou des eaux de drainage
  • Émissions excessives de gaz ou de poussière
  • Bruit excessif
  • Fortes odeurs
  • Faible utilisation d’équipements de protection individuelle par les employés
  • Plaintes des riverains
  • Proximité de la population locale

L’institution financière peut établir une liste de contrôle pour la visite, ce qui facilitera l’identification des problèmes environnementaux et sociaux.

Pendant la visite, le personnel de l’institution financière doit également déterminer si les activités du client / de l’entreprise dans laquelle elle peut investir offrent des opportunités environnementales et faire part de ces possibilités aux chargés de placement compétents dans l’institution financière. Il doit consigner tous les résultats, observations et photographies, si nécessaire, et les verser au dossier du client / de l’entreprise en question.

S’il ressort de la visite que le client / l’entreprise dans laquelle l’IF investit doit prendre certaines mesures d’atténuation, le personnel de l’institution financière peut élaborer à son intention un programme officiel de mesures correctives assorti d’un calendrier. Dans bien des cas, les problèmes d’ordre environnemental et social peuvent être rapidement réglés par le client /l’entreprise sans qu’il soit nécessaire d’établir un plan de mesures correctives, mais ils doivent être mentionnés dans le dossier du client / de l’entreprise en question.


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