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Le patrimoine culturel comprend les biens et les sites d’importance archéologique, historique, culturelle, artistique ou religieuse, ou présentant des caractéristiques naturelles exceptionnelles, ainsi que les savoirs culturels, les innovations et les pratiques des communautés incarnant des modes de vie traditionnels, qui sont protégés au profit des générations actuelles et futures. Conformément aux exigences de la Convention pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, les clients d’une institution financière/ les entreprises dans lesquelles elle investit doivent éviter que leurs activités n’aient des effets dévastateurs sur le patrimoine culturel.

Les principaux aspects à considérer en cas d’impact sur le patrimoine culturel sont les suivants :

  • Découvertes fortuites. Durant la construction des installations du client d’une IF/ de l’entreprise dans laquelle elle investit, les travaux peuvent avoir des effets physiques sur des ressources dont l’existence n’était pas connue ou documentée, qui étaient entièrement ou partiellement enterrées avant le début des travaux.
  • Consultation des communautés. Si un projet risque d’avoir un impact sur le patrimoine culturel, le client de l’IF/ l’entreprise dans laquelle elle investit doit consulter les communautés qui utilisent ou ont utilisé le patrimoine culturel à des fins culturelles établies de longue date, afin d’identifier le patrimoine culturel important. Le client de l’IF/ l’entreprise dans laquelle elle investit doit prendre en compte, dans son processus de décision, les vues des communautés concernées au sujet du patrimoine culturel.
  • Déplacement du patrimoine culturel. En général, la meilleure façon de protéger le patrimoine culturel est de le conserver sur place car un déplacement pourrait avoir des effets irréparables sur ce dernier ou le détruire. Le patrimoine culturel ne doit être déplacé que si le client de l’IF/ l’entreprise dans laquelle elle investit peut démontrer que les avantages globaux des activités menées sur un site particulier l’emportent largement sur les dommages infligés au patrimoine.
  • Zones de patrimoine culturel faisant l’objet d’une protection juridique. Lorsque les activités envisagées se trouvent dans une zone juridiquement protégée ou dans une zone tampon juridiquement définie comme telle, le client de l’IF/ l’entreprise dans laquelle elle investit doit prendre des mesures supplémentaires pour promouvoir et renforcer la préservation de la zone.
  • Utilisation du patrimoine culturel. Si le client de l’IF/ l’entreprise dans laquelle elle investit utilise à des fins commerciales le patrimoine culturel d’une communauté, notamment des éléments de ce patrimoine incarnant les modes de vie traditionnels, il / elle doit engager des négociations de bonne foi avec les communautés locales concernées et assurer un partage juste et équitable des avantages tirés de la commercialisation de tels éléments.

Si un projet est lancé et mis en œuvre sans tenir compte de ses effets sur le patrimoine culturel, cela peut avoir de lourdes répercussions juridiques et porter gravement atteinte à la réputation du client de l’IF/ de l’entreprise dans laquelle elle investit. La prise en compte systématique des questions concernant le patrimoine culturel dans le cadre des activités, y compris la réalisation d’investissements contribuant à mettre en valeur du patrimoine culturel, peut améliorer sensiblement la réputation du client de l’IF/ de l’entreprise dans laquelle elle investit au niveau local et international.


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