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Les populations autochtones peuvent être désignées dans différents pays par des termes tels que « minorités ethniques autochtones », « aborigènes », « tribus montagnardes », « nationalités minoritaires », « tribus classées », « Premières Nations » ou « groupes tribaux ».

Les populations autochtones s’identifient généralement en tant que membres d’un groupe culturel autochtone distinct et sont reconnues comme telles par les autres ; elles ont un attachement collectif à des habitats géographiquement distincts ou des territoires ancestraux dont elles utilisent les ressources naturelles ; elles ont des institutions culturelles, économiques, sociales ou politiques coutumières distinctes de celles de la société ou de la culture dominantes ; et elles utilisent une langue autochtone, souvent différents de la langue officielle du pays ou de la région dans lesquels elles vivent.

Les populations autochtones sont souvent étroitement attachées à leurs terres traditionnelles ou coutumières et aux ressources naturelles existant sur ces terres. Bien que les populations autochtones ne détiennent pas toujours sur ces terres un titre de propriété juridique tel que défini par la législation nationale, leur utilisation de ces terres à des fins de subsistance ou d’ordre culturel est souvent admise en droit coutumier. Cependant, le statut économique, social et juridique des populations autochtones limite souvent leur capacité de défendre leurs intérêts et leurs droits sur les terres et les ressources naturelles et culturelles. Elles sont particulièrement vulnérables en cas de transformation ou de dégradation sensible de leurs terres et de leurs ressources, ou d’empiètement par des entités extérieures. Leurs langues, leurs cultures, leurs religions, leurs croyances spirituelles et leurs institutions peuvent aussi être menacées. Ces caractéristiques exposent les populations autochtones à différents types de risques et impacts graves tels que la perte de leur identité, de leur culture et de leurs moyens de subsistance fondés sur les ressources naturelles, à quoi s’ajoute la vulnérabilité à la pauvreté et aux maladies.

Dans le cadre de ses activités, un client d’une institution financière/ une entreprise dans laquelle elle investit doit veiller à assurer le respect de l’identité, de la culture et des moyens de subsistance fondés sur les ressources naturelles des populations autochtones, et à éviter de les exposer à la pauvreté et aux maladies. Les mesures à prendre à cet égard comprennent notamment :

  • Éviter ou minimiser les effets préjudiciables. Lorsqu’il est impossible d’éviter tout impact sur les populations autochtones, le client de l’IF / l’entreprise dans laquelle elle investit doit atténuer ou compenser ces impacts d’une manière compatible avec la culture des populations autochtones concernées, avec leur participation en connaissance de cause.
  • Engager des consultations. Le client de l’IF / l’entreprise dans laquelle elle investit doit établir avec les populations autochtones touchées une relation durable et compatible avec leur culture. En cas d’effets préjudiciables, le processus de consultation doit aboutir au consentement préalable – donné librement et en connaissance de cause – des populations autochtones et leur permettre de s’exprimer en connaissance de cause sur les mesures d’atténuation proposées et le partage des fruits du développement.
  • Partager les fruits du développement. Le client de l’IF / l’entreprise dans laquelle elle investit doit recenser les possibilités offertes aux populations autochtones concernées de tirer parti du développement, le but étant d’améliorer leur niveau de vie et leurs moyens de subsistance d’une manière compatible avec leur culture, notamment la viabilité à long terme des ressources naturelles dont elles dépendent.
  • Effets sur les terres traditionnelles ou coutumières. Si les activités du client de l’IF /de l’entreprise dans laquelle elle investit se déroulent sur des terres traditionnelles ou coutumières, ou comportent l’utilisation commerciale de ressources naturelles situées sur ces terres, cela aura des effets préjudiciables sur les moyens de subsistance ou l’identité culturelle des communautés autochtones. Le client de l’IF / l’entreprise dans laquelle elle investi doit informer les communautés concernées de leurs droits aux termes de la législation nationale, notamment des droits coutumiers reconnus, s’efforcer d’éviter tout impact sur les terres ou réduire le plus possible la superficie des terres affectées, et offrir aux communautés concernées une indemnisation fondée sur les terres ainsi que des possibilités de développement compatibles avec leur culture.
  • Réinstallation des populations autochtones. Le client de l’IF / l’entreprise dans laquelle elle investit doit éviter la réinstallation des populations autochtones hors de leurs terres traditionnelles. Si leur réinstallation ne peut être évitée, il importe d’engager une négociation de bonne foi avec les communautés concernées et de faire en sorte que leur réinstallation respecte les meilleures normes internationales.

Si un projet est lancé et mis en œuvre sans consulter les populations autochtones, cela risque d’être une source de malentendus et de conflits. Étant donné l’importance accordée par la communauté internationale au bien-être des populations autochtones, une gestion inappropriée des questions relatives à ces populations risque de porter gravement atteinte à la réputation du client de l’IF / de l’entreprise dans laquelle elle investit.


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