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Les déversements de matières dangereuses, déchets ou huiles peuvent être dus à des activités passées ou en cours, notamment en cas d’accident au cours de la manutention et du stockage de ces matières, ou encore à leur mauvaise gestion ou élimination. Un terrain est considéré contaminé lorsqu’il contient des concentrations de matières dangereuses ou d’huile qui sont supérieures aux niveaux de référence et/ou naturels.

La contamination du sol, en surface ou en sous-sol, risque, par lixiviation et transport, peut avoir un impact sur la nappe phréatique, les eaux de surface et les sites adjacents. Lorsque les sources de contamination du sous-sol comprennent des substances volatiles, les vapeurs du sol peuvent également poser un risque d’infiltration de contaminants dans l’air à l’intérieur des bâtiments.

La contamination du sol est un problème lorsque des matières dangereuses, des déchets ou de l’huile sont présents dans des proportions potentiellement dangereuses, où que ce soit, et peuvent entrer en contact avec l’homme, la faune, la flore et autres organismes vivants. Cela peut se produire lorsqu’un contaminant migre de son point de déversement (p.ex. lixiviation dans la nappe phréatique potable) et que l’homme ou d’autres organismes vivants y sont exposés (p.ex. par ingestion ou absorption transdermique), ce qui pose des risques pour la santé humaine (p.ex. risque de cancer) et l’environnement. Cela impose également des responsabilités au pollueur / propriétaire de l’entreprise (p.ex. coûts de réhabilitation, atteinte à la réputation de l’entreprise et/ou à ses relations avec la communauté) et une charge pour les parties affectées (p.ex. employés de l’installation, propriétaires de terrains voisins).

Il faut éviter la contamination du sol en prévenant ou en limitant les déversements de matières dangereuses, déchets dangereux ou d’huile dans l’environnement. Lorsqu’on soupçonne une contamination du sol au cours d’une phase quelconque d’un projet, ou que cette contamination a été confirmée, il faut en identifier la cause et prendre des mesures correctives pour éviter d’autres déversements et leurs impacts négatifs.

Il importe de gérer les sols contaminés de façon à éviter tout risque pour la santé de l’homme et les récepteurs écologiques, et ce en réduisant le niveau de contamination sur le site afin d’éviter l’exposition de l’homme.

Lorsque la contamination du sol pose un danger immédiat pour la santé de l’homme ou l’environnement, il faut prendre des mesures appropriées de réduction du risque, dans les meilleurs délais possibles, afin d’éliminer la situation posant le risque imminent. Les stratégies d’atténuation des risques doivent se fonder sur les conditions locales et viser à réduire la source de contaminants, en tenant compte de la faisabilité technique et financière. Pour protéger la santé de l’homme, l’accès à un site contaminé doit être restreint ou interdit, par exemple au moyen de panneaux, clôtures ou autres dispositifs de sécurité. Il faudra peut-être aussi recouvrir le sol contaminé par une couche de sol non contaminé afin d’empêcher tout contact avec l’homme, planter des plantes dans les sols contaminés ou daller les endroits contaminés à titre de mesure provisoire pour empêcher tout contact direct.

Les clients d’une institution financière/ les entreprises dans lesquelles elle investit doivent prendre les mesures nécessaires pour prévenir les déversements de matières dangereuses, de déchets ou d’huiles dans le sol. Une institution financière peut aider ses clients et les entreprises dans lesquelles elle investit à identifier des opportunités environnementales.


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