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Un déchet est une matière solide, liquide ou gazeuse confinée, dont on doit se débarrasser par élimination, recyclage ou incinération. Il peut s’agir d’un sous-produit de procédés de fabrication ou encore d’un produit commercial obsolète qui ne répond plus à l’application prévue et doit être éliminé. Les méthodes inappropriées d’élimination des déchets peuvent entraîner la contamination des eaux souterraines ou donner lieu à des amendes ou des sanctions, telles que stipulées dans les réglementations nationales.

Les déchets solides (non dangereux) comprennent généralement les ordures ménagères, les matériaux inertes de construction / démolition, les déchets métalliques et conteneurs vides (excepté ceux qui contenaient précédemment des matières dangereuses et qui devraient, en principe, être traités comme déchets dangereux), et les déchets résiduels d’activités industrielles.

Les déchets dangereux présentent les mêmes propriétés que les matières dangereuses (inflammabilité, corrosivité, réactivité ou toxicité), ou d’autres caractéristiques physiques, chimiques ou biologiques qui risquent de poser un risque pour la santé de l’homme ou l’environnement s’ils ne sont pas gérés convenablement. Lorsque des matières dangereuses ne peuvent plus être utilisées aux fins prévues et qu’il est prévu de les éliminer, bien qu’elles possèdent encore des propriétés dangereuses, elles doivent être considérées comme des déchets dangereux. Les solvants, les combustibles, l’amiante dans les matériaux de construction, les PCB dans le matériel électrique, la plupart des pesticides et les substances qui appauvrissent la couche d’ozone dans les systèmes de refroidissement sont généralement considérés comme des déchets dangereux. En outre, des déchets peuvent être définis comme étant « dangereux » par des règlements locaux ou des conventions internationales, sur la base soit de l’origine du déchet et de son inscription sur des listes de déchets dangereux, soit sur la base de ses caractéristiques. On doit toujours séparer les déchets dangereux des déchets non dangereux.

Les installations qui produisent et stockent des déchets doivent prendre en compte les questions concernant la minimisation, la production, le transport et l’élimination des déchets. La gestion des déchets comporte normalement les activités suivantes :

  • Planification de la gestion des déchets. Les installations produisant des déchets doivent caractériser leurs déchets en fonction de la composition, de l’origine, des types de déchets produits, des taux de production, ou conformément aux exigences réglementaires locales. Ces informations peuvent aider à recenser les possibilités de prévention de la pollution, telles que la réduction des sources, la réutilisation et le recyclage.
  • Prévention des déchets. On peut concevoir et utiliser des procédés visant à empêcher, ou minimiser, les quantités de déchets produits ainsi que les risques qu’ils posent. Cela peut consister à remplacer les matières premières et autres facteurs de production par des matières moins dangereuses ou toxiques, ou par des matières dont le traitement produit moins de déchets, et à améliorer les procédés de fabrication pour transformer les matières de manière plus efficace.
  • Recyclage et réutilisation. Il est possible de réduire sensiblement la quantité de déchets d’une installation en appliquant des plans de recyclage et de réutilisation. Il s’agit d’identifier et recycler les produits pouvant être réintroduits sur place, dans le procédé de fabrication ou l’activité industrielle de l’installation, ou dans ceux d’autres installations. Il faut également identifier les matériaux pouvant être réutilisés, ce qui permet de réduire les coûts et les besoins d’élimination.
  • Traitement et élimination. Si la production de déchets se poursuit après la mise en place de mesures praticables de prévention, réduction, réutilisation, récupération et recyclage des déchets, ceux-ci doivent être traités puis éliminés, en envisageant toutes les mesures nécessaires pour éviter des effets potentiellement négatifs sur la santé de l’homme et l’environnement. Parmi les méthodes de traitement et d’élimination les plus courantes, on peut citer le traitement biologique, chimique ou physique des déchets, sur site ou hors site, afin de les neutraliser avant leur élimination définitive, et le traitement ou l’élimination des déchets dans des installations autorisées, expressément conçues pour la réception de déchets.
  • Stockage des déchets dangereux. Les déchets dangereux doivent être stockés de façon à empêcher ou à limiter les décharges accidentelles dans l’air, le sol et l’eau. Pour ce faire, il faut prévoir un stockage en conteneurs fermés, à l’abri du soleil, du vent et de la pluie, un système de confinement secondaire, et une ventilation adéquate pour le stockage de déchets volatils.
  • Transport des déchets dangereux. Le transport de déchets sur site et hors site doit s’effectuer selon des méthodes appropriées pour empêcher ou minimiser les déversements, les décharges et l’exposition des employés et du public. Tous les conteneurs de déchets servant au transport hors site doivent être sécurisés, munis d’étiquettes indiquant le contenu et les risques inhérents, et chargés correctement sur des véhicules de transport avant le départ du site.
  • Traitement et élimination des déchets dangereux. En l’absence d’entreprises privées ou publiques qualifiées pour le traitement des déchets, les installations produisant des déchets doivent disposer des moyens techniques nécessaires pour gérer les déchets de façon à réduire leurs effets immédiats et futurs sur l’environnement. Au besoin, elles doivent également se procurer tous les permis, certificats et homologations requis.
  • Petites quantités de déchets dangereux. Des déchets dangereux sont fréquemment produits en petites quantités par un grand nombre de projets, dans divers domaines d’activité tels que l’entretien d’équipements et de bâtiments. Les zones de collecte et de stockage des déchets doivent faire l’objet d’inspections visuelles régulières pour relever la présence éventuelle de déversements accidentels, et pour vérifier que les déchets ont été étiquetés et stockés correctement. Parmi ces types de déchets, on peut citer les solvants usés et les chiffons huileux, les pots de peinture vides, les conteneurs de produits chimiques, l’huile de lubrification usée, les piles épuisées (par exemple piles au nickel cadmium ou au plomb) et les équipements d’éclairage (lampes ou ballast pour lampes).

Dans la mesure du possible, les clients d’une institution financière/ les entreprises dans lesquelles elle investit doivent utiliser de solides méthodes de gestion des déchets dans leurs installations. Une institution financière peut aider ses clients et les entreprises dans lesquelles elle investit à identifier des opportunités environnementales.


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