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Les activités d’un client d’une institution financière ou d’une entreprise dans laquelle elle investit peuvent aussi accroître ses possibilités de financement et de croissance. Toute institution financière est exposée à certains risques environnementaux et sociaux en raison de ces activités. Si ces risques sont mal gérés, ils peuvent ternir la réputation de l’institution financière, l’exposer à des procédures judiciaires coûteuses ou entraîner un manque à gagner.

Environmental and Social Risk for Financial Institutions
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Social and Environmental Risks for Financial Institutions Risques environnementaux et sociaux pour les institutions financières
Client/investee Client / entreprise dans laquelle l’IF investit
Unmanaged S&E issues in operations Risques E&S non gérés
Risks Risques
Disruption of operations Perturbation des activités
Fines and penalties Amendes et sanctions
Loss of market share Perte de part de marché
Market devaluation because of liability Baisse de la valeur de marché à cause de problèmes de responsabilité
Financial institution Institution financière
Direct risks Risques directs
Liability for S&E damage caused by client/investee Responsabilité pour dommages E&S causés par le client /l’entreprise dans laquelle l’IF investit
Indirect risks Risques indirects
Credit risk: reduced repayment capacity Risque de crédit : capacité de remboursement réduite
Market risk: reduced value of colateral Risque de marché : valeur de nantissement réduite
Reputational risk: negative publicity Risque de réputation : publicité négative
Consequences Conséquences
Loss of assetss Perte d’actifs
Reduced profits Baisse des bénéfices
Damage to reputation Atteinte à la réputation

La nature, le nombre et la gravité des problèmes environnementaux et sociaux qui posent un risque pour une institution financière dans le cadre d’une transaction dépendent de plusieurs facteurs tels que la situation géographique, le secteur d’activité et le type de transaction : prêts aux entreprises, prêt aux logement, assurance, crédit-bail, microfinance, financement de projets, banque de détail, financement à court terme, petites et moyennes entreprises et commerce.

  • Risque de responsabilité. Le fait de prendre possession de biens donnés en nantissement expose une institution financière à un risque de responsabilité lié aux obligations juridiques de son client ou de l’entreprise dans laquelle elle a investi : elle s’expose à des amendes, à des sanctions et à des frais en cas de réclamation de tiers pour des dommages dus au fait que le client / l’entreprise dans laquelle elle investit ne gère pas comme il se doit les risques environnementaux et sociaux liés à ses activités et les opérations de décontamination. Si l’institution financière est le principal actionnaire des opérations du client / de l’entreprise, elle peut également être tenue directement responsable de tous les risques environnementaux et sociaux associés à ces opérations.
  • Risque financier. Une institution financière s’expose à des risques financiers en cas de perturbations des opérations de son client / de l’entreprise dans laquelle elle a investi par suite de problèmes environnementaux et sociaux. Si ces problèmes sont mal gérés, ils peuvent compromettre l’aptitude du client de l’IF / de l’entreprise dans laquelle elle investit à s’acquitter de ses obligations financières envers l’institution financière et / ou réduire la valeur des biens donnés en nantissement dans le cadre d’une transaction. Si les questions environnementales et sociales ne sont pas dûment prises en compte, le client de l’IF / l’entreprise dans laquelle elle investit peut compromettre ses propres activités et celles de l’institution qui finance la transaction. L’institution financière s’expose également à des risques de liquidité en raison des problèmes environnementaux et sociaux liés au nantissement. Par exemple, elle devra utiliser ses propres ressources pour appliquer la réglementation nationale concernant le nettoyage, ou bien nettoyer le site avant qu’il puisse être vendu si les biens donnés en nantissement sont contaminés.
  • Risque de réputation. Une institution financière s’expose à un risque de réputation lorsque les mauvaises pratiques environnementales d’un client ou d’une entreprise dans laquelle elle a investi ternissent son image dans les médias, auprès du public et dans le monde des affaires et de la finance, voir même auprès de son propre personnel. Par exemple, si les activités du client de l’IF / de l’entreprise dans laquelle elle a investi suscitent une vive opposition du public, la réputation de l’institution financière risque de s’en ressentir à cause des liens qui les unissent.
  • Risque de crédit. Une institution financière s’expose à un risque de crédit lorsqu’un client ou une entreprise dans laquelle elle a investi refuse ou n’est pas en mesure de s’acquitter des obligations contractuelles associées à une transaction à cause de problèmes environnementaux et sociaux. Par exemple, si l’application des normes environnementaux et sociales alourdit les coûts d’équipement ou d’exploitation du client de l’IF / de l’entreprise dans laquelle elle investit, ou que l’absence ou l’expiration des permis d’exploitation et d’émission/de rejet requis donne lieu à des amendes ou sanctions réglementaires, du client de l’IF / de l’entreprise dans laquelle elle investit risque de ne pas pouvoir honorer ses obligations financières envers l’institution financière.
  • Risque de marché. Une institution financière s’expose à des risques de marché si des problèmes environnementaux ou sociaux entraînent une dépréciation des biens donnés en nantissement dans le cadre d’une transaction. Par exemple, si un site de production est contaminé, la garantie sous-jacente perdra de sa valeur.

Les risques environnementaux et sociaux d’une institution financière sont ceux des clients et des entreprises dans lesquelles elle investit, qui sont des risques inhérents à leurs activités. Le respect des réglementations environnementales et sociales, ainsi que des normes environnementales et sociales internationales, permet d’atténuer ces risques. Ceux-ci ne sont pas statiques mais dynamiques et peuvent évoluer dans le temps.

Certains risques environnementaux et sociaux peuvent ne pas être jugés importants ou pertinents au moment de l’approbation d’une transaction financière mais le devenir en cours d’exécution, par exemple si les normes réglementaires sont relevées et appliquées plus rigoureusement. Dans d’autres cas, les risques de déversement ou d’explosion, par exemple, peuvent paraître très faibles, mais lorsqu’un tel accident se produit, les effets environnementaux et sociaux peuvent être extrêmement graves.

Pour réduire l’exposition aux risques associés aux risques environnementaux et sociaux de leurs clients et des entreprises dans lesquelles elles investissent, les institutions financières doivent s’assurer que la viabilité financière et opérationnelle de ces clients / entreprises n’est pas compromise par les effets négatifs sur l’environnement et les populations locales. Elles doivent bien apprécier les risques environnementaux et sociaux et les effets qu’ils peuvent avoir sur les activités de leur client / de l’entreprise dans laquelle elles envisagent d’investir avant de procéder à une transaction.

Une institution financière doit s’employer activement à identifier, évaluer et gérer les risques environnementaux et sociaux avant qu’ils ne gagnent en importance ou ne produisent des effets négatifs sur ses clients / les entreprises dans lesquelles elle investit. La meilleure façon de procéder est d’élaborer et mettre en place un système de gestion environnementale et sociale (SGES) pour évaluer systématiquement les risques et opportunités que présentent, sur le plan environnemental et social, les activités des clients et des entreprises en question et gérer son exposition au risque.


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